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Ressources

Médiathèque & documents

Textes réglementaires, guides, rapports, plans de travail annuels et procès-verbaux — en téléchargement libre.

Texte réglementaire

Récépissé N° 2022/148/MISP

Récépissé de déclaration délivré le 15 juin 2022. (Document d’exemple — à remplacer.)

1 mars 2026
Texte réglementaire

Règlement intérieur

Règlement intérieur de l’association. (Document d’exemple — à remplacer.)

1 février 2026