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Ressources

Médiathèque & documents

Textes réglementaires, guides, rapports, plans de travail annuels et procès-verbaux — en téléchargement libre.

Rapport

Rapport d’activités annuel

Rapport d’activités. (Document d’exemple — à remplacer.)

1 avril 2026
Texte réglementaire

Récépissé N° 2022/148/MISP

Récépissé de déclaration délivré le 15 juin 2022. (Document d’exemple — à remplacer.)

1 mars 2026
Texte réglementaire

Règlement intérieur

Règlement intérieur de l’association. (Document d’exemple — à remplacer.)

1 février 2026
Statuts

Statuts de l’ADENAPE

Statuts révisés adoptés sous la Loi n° 2025-19 du 22 juillet 2025. (Document d’exemple — à remplacer.)

1 janvier 2026